Déposée le 6 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAUBERO JACQUARD et monsieur GOTTE Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TEAM-FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAUBERO JACQUARD domicilié(e) Zone Industrielle, 42123 St Cyr de Favières - France et monsieur GOTTE Bernard domicilié(e) Le grand pré, 42123 St Cyr de Favières - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUBERO JACQUARD Monsieur GOTTE Bernard - France.
La marque TEAM-FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAUBERO JACQUARD SARL - Zone Industrielle, 42123 St Cyr de Favières - France
Monsieur GOTTE Bernard - Le grand pré, 42123 St Cyr de Favières - France - SIREN 3
MAUBERO JACQUARD Monsieur GOTTE Bernard - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Produits textiles sport, détente, prêt à porter pour adultes et enfants, brodés et sérigraphiés à savoir: vêtements, chaussures, chapellerie, étiquettes, écussons
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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